La continuité écologique

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LA CONTINUITE ECOLOGIQUE

La continuité écologique d’un cours d’eau, notion ancienne redéfinie en 2000 par la Directive-Cadre sur l’Eau (DCE), se caractérise comme étant la libre circulation des organismes vivants et leur accès aux zones indispensables à leur reproduction, leur croissance, leur alimentation ou leur abri, le bon déroulement du transport naturel des sédiments ainsi que le bon fonctionnement des réservoirs biologiques. Le SYMAR Val d'Ariège peut vous aider et vous accompagner dans votre démarche de restauration de continuité écologique.

REDONNER LIBRE COURS A NOS RIVIERES

Réalisé avec le concours de l’Onema (Office national de l'eau et des milieux aquatiques), ce film explique en 4 minutes pourquoi la continuité est vitale pour la qualité de l’eau des rivières, pour leur bon fonctionnement grâce au transit des sédiments et pour la biodiversité. Il donne les solutions (passes-à-poissons, rivière de contournement ou effacement) pour redonner libre-cours à nos rivières et appelle à agir !

LA CONTINUITE ECOLOGIQUE EST SOUVENT PERTURBEE

Cette continuité peut être perturbée voir interrompue par des obstacles en travers de la rivière comme des seuils ou barrages. Ces ouvrages peuvent fragmenter les cours d’eau et perturber leur bon fonctionnement. Le schéma ci-dessous illustre les impacts pouvant être provoqués par la présence de ces ouvrages dans le lit des cours d’eau.

POURQUOI RESTAURER LA CONTINUITE ECOLOGIQUE ?

Restaurer la libre circulation des poissons / l’accès aux habitats de reproduction, de croissance et favoriser le brassage génétique

Préserver certaines espèces de poissons notamment les migrateurs amphihalins (espèces migrants d’une eau salée à une eau douce)

Assurer un transit suffisant des sédiments indispensable à la qualité des cours d’eau

Limiter l’impact du réchauffement climatique pour participer à l’atteinte du bon état des masses d'eau

Assurer la conformité des installations avec la règlementation

UN CADRE REGLEMENTAIRE SPECIFIQUE A LA CONTINUITE ECOLOGIQUE

En France des dizaines de milliers d’obstacles (écluses seuils, moulin, barrages) ont été recensés sur les cours d’eau. Ce recensement a été enregistré dans une base de données dénommée « les référentiels des obstacles à l'écoulement sur les cours d'eau (ROE) ».

La Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques de 2006 évoque la nécessité de rétablir la continuité écologique. Elle impose aussi le classement des cours d’eau au titre de l’article L.214-17 du Code de l’Environnement :

Classement des cours d'eau en Liste 1

Parties de cours d'eau sur lesquels aucune autorisation ou concession ne peut être accordée pour la construction de nouveaux ouvrages s'ils constituent un obstacle à la continuité écologique.

Classement des cours d'eau en Liste 2

Parties de cours d'eau dans lesquels il est nécessaire d'assurer la continuité écologique. Les propriétaires d'ouvrages situés en Liste 2 disposent d'un délai de 5 ans pour rétablir la continuité écologique et assurer la mise en conformité. Ce délai est prolongeable de 5 ans supplémentaires sous certaines conditions.

La liste des cours d’eau classés sur le Bassin Adour-Garonne est disponible ici.

UNE DEMARCHE DE PRIORISATION

Le comité national de l’eau (CNE) a installé en 2017 un groupe technique national pour l'élaboration d'un « plan d’action pour une politique apaisée de restauration de continuité écologique ».

Sur le bassin Adour-Garonne, une large concertation a permis d’identifier les ouvrages prioritaires en prenant en compte leurs usages. La carte ci-dessous cible les ouvrages prioritaires :

Pour en savoir plus, consultez la brochure de l'Agence de l'Eau Adour Garonne ici.

DES AIDES POUR AMELIORER ET RESTAURER LA CONTINUITE ECOLOGIQUE DES COURS D'EAU

Afin d’améliorer la situation, l’Agence de l’Eau Adour Garonne apporte une aide financière aux propriétaires souhaitant supprimer ou équiper leurs ouvrages. Ces aides, dont le taux varie de 30 à 80 % en fonction de l’action réalisée (effacement ou équipement), sont précisées sur la délibération téléchargeable ici (document DL/CA/18-65, article 11). Si vous avez besoin de plus de renseignement sur les démarches à suivre, le syndicat peut vous aider et vous accompagner. Contactez-nous

LA CONTINUITE ECOLOGIQUE SUR LE TERRITOIRE DU SYMAR VAL D'ARIEGE

Le SYMAR Val d'Ariège peut vous aider et vous accompagner dans votre démarche de restauration de continuité écologique. Le syndicat a accompagné trois propriétaires de seuil dans le cadre d’un appel à projet de l’Agence de l’Eau Adour Garonne. Cette dernière a apporté un soutien financier pour les effacements d’ouvrage.

Le seuil du Sarginier sur la rivière Ariège (étude de faisabilité en 2017 et travaux d’effacement en 2018) :

Le seuil du Pont d'Abène sur le Saurat (étude de faisabilité en 2017 et travaux d'effacement en 2018) :

Le seuil de la Rochelle sur l’Arget (étude de faisabilité en 2017 et travaux d’effacement en 2019 et 2020) :

Contactez-nous pour plus de renseignements.